1131639 résultats trouvés
- Question écrite n° 18099 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 28/05/2024
- établissements de santé - Situation budgétaire inquiétante des Ehpad - Situation budgétaire inquiétante des Ehpad
- Question écrite n° 18213 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 28/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024 - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024
- Question écrite n° 18021 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 28/05/2024
- animaux - Interdiction des méthodes létales dans la gestion des pigeons en ville - Interdiction des méthodes létales dans la gestion des pigeons en ville
- Question écrite n° 18118 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 28/05/2024
- impôts locaux - Assujettissement des alvéoles d'enfouissement de déchets à la taxe foncière - Assujettissement des alvéoles d'enfouissement de déchets à la taxe foncière
- Question écrite n° 18116 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 28/05/2024
- impôt sur le revenu - Simulateur de l'impôt sur le revenu pour les Français de l'étranger - Simulateur de l'impôt sur le revenu pour les Français de l'étranger
- Question écrite n° 18147 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 28/05/2024
- médecine - Tarif différencié médecine libérale en désert médical - Tarif différencié médecine libérale en désert médical
- Question écrite n° 18184 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 28/05/2024
- professions et activités sociales - Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance - Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance
- Question écrite n° 18130 de Mme Laurence Vichnievsky
- Date de dépôt : 28/05/2024
- langue française - Utilisation de l'écriture inclusive sur le site internet du Parlement européen - Utilisation de l'écriture inclusive sur le site internet du Parlement européen
- Question écrite n° 18206 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 28/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Fermeture de la base de la sécurité civile d'Ajaccio - Fermeture de la base de la sécurité civile d'Ajaccio
- Question écrite n° 18168 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- politique extérieure - Aide aux familles des 6 000 Franco-Palestiniens en France piégées à Gaza - Aide aux familles des 6 000 Franco-Palestiniens en France piégées à Gaza
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