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Tri des résultats

Question écrite n° 6470 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 06/05/2025
outre-mer - Dégâts du chlordécone en Martinique - Dégâts du chlordécone en Martinique
Question écrite n° 6507 de M. Guillaume Bigot
Date de dépôt : 06/05/2025
taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis
Question écrite n° 6426 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 06/05/2025
défense - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé
Question écrite n° 6450 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 06/05/2025
impôt sur le revenu - Avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA et de la PCH - Avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA et de la PCH
Question écrite n° 6489 de M. Guillaume Florquin
Date de dépôt : 06/05/2025
politique sociale - Frais de gestion de la protection sociale et nécessité d'un audit - Frais de gestion de la protection sociale et nécessité d'un audit
Question écrite n° 6506 de M. Paul Midy
Date de dépôt : 06/05/2025
sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale
Question écrite n° 6401 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 06/05/2025
banques et établissements financiers - Les arnaques bancaires - Les arnaques bancaires
Question écrite n° 6491 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 06/05/2025
professions de santé - Formation continue des chiropracteurs - Formation continue des chiropracteurs
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 05 mai 2025
Date de séance : 05/05/2025
  1. 1. Discriminations au travail des personnes engagées dans un projet parental
  2. 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 1021) (Mme Constance Le Grip, rapporteure).