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- Question écrite n° 606 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 09/08/2022
- agriculture - Sécheresse précoce et avenir de l'agriculture française - Sécheresse précoce et avenir de l'agriculture française
- Question écrite n° 1334 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 20/09/2022
- énergie et carburants - Prix des granulés de bois de chauffage - Prix des granulés de bois de chauffage
- Question écrite n° 384 de M. Manuel Bompard
- Date de dépôt : 26/07/2022
- tourisme et loisirs - Zone de contrôle des émissions d'oxyde azote (NECA) en Méditerranée - Zone de contrôle des émissions d'oxyde azote (NECA) en Méditerranée
- Question écrite n° 199 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 26/07/2022
- administration - Information globale du citoyen participant aux consultations publiques - Information globale du citoyen participant aux consultations publiques
- Question écrite n° 1049 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 06/09/2022
- Internet - Projet pilote de l'Espace européen des données de santé - Projet pilote de l'Espace européen des données de santé
- Question écrite n° 2018 de Mme Julie Laernoes
- Date de dépôt : 11/10/2022
- déchets - Projet d'enfouissement des déchets radioactifs sur le site Cigéo - Projet d'enfouissement des déchets radioactifs sur le site Cigéo
- Question écrite n° 2939 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 08/11/2022
- énergie et carburants - Renforcement du nucléaire français - Renforcement du nucléaire français
- Question écrite n° 2017 de M. Laurent Alexandre
- Date de dépôt : 11/10/2022
- déchets - Déchets : doit-on installer de nouveaux centres de tri mécano-biologique ? - Déchets : doit-on installer de nouveaux centres de tri mécano-biologique ?
- Question écrite n° 1898 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 04/10/2022
- politique économique - Évaluation de l'impact des sanctions imposées à la Russie - Évaluation de l'impact des sanctions imposées à la Russie
- Question écrite n° 4180 de M. Nicolas Thierry
- Date de dépôt : 20/12/2022
- élevage - Broyage et gazage des poussins - Broyage et gazage des poussins
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