33512 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 22/01/2025
- - Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission de la défense et des forces armées sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'armée, en présence de MM. Bernard Pêcheur, président du comité de suivi du programme contre les violences sexuelles et sexistes et Thibault de Laforcade, contrôleur général des armées et chef de la cellule Thémis.
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 19/12/2024
- - À 9 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Haas, président de La Maîtrise des Hauts-de-Seine et Mme Anne-Sophie Lépinay, directrice adjointe
- - À 11 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Aude Portalier, directrice du Conservatoire Pierre Barbizet de Marseille
- Mme Émilie Delorme, directrice du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
- M. Mathieu Ferey, directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
- M. Alexandre Jung, directeur du Conservatoire & Académie supérieure de Musique de Strasbourg
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 04/04/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef de bureau de la dévolution et de M. Martial Gerlinger, directeur général d'ATOSCA.
- N° 291 rapport - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, pour 2023 (n°3).
- Date de dépôt : 25/09/2024
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)
- N° 609 rapport - Rapport de M. Paul Vannier sur la proposition de loi de M. Paul Vannier et plusieurs de ses collègues visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (418).
- Date de dépôt : 20/11/2024
- Voir le dossier (Refonder le modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein)
- N° 301 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs
- Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs)
- N° 4 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
- N° 3 - Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)
- N° 481 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de simplification de la vie économique
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 324 - Projet de loi de finances pour 2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats