73283 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 780 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 12/06/2025
- politique extérieure - Stiuation à Gaza - Stiuation à Gaza
- Question au Gouvernement n° 782 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 12/06/2025
- politique économique - Suppression des ZFE - Suppression des ZFE
- Question au Gouvernement n° 786 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 12/06/2025
- commerce et artisanat - Difficultés du prêt-à-porter français - Difficultés du prêt-à-porter français
- Question au Gouvernement n° 781 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 12/06/2025
- femmes - Financement des CIDFF - Financement des CIDFF
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 juin 2025
- Date de séance : 11/06/2025
- 1. Régulation des réseaux sociaux face aux ingérences étrangères
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 11/06/2025
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département Région de Mayotte (n° 1471) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 11/06/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie, ancien député
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 11/06/2025
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département Région de Mayotte (n° 1471) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/06/2025
- Condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux (n° 1150) : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Caroline Yadan et plusieurs de ses collègues (Mme Caroline Yadan, rapporteure) ;
- Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de résolution européenne (n° 1444) de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer l'accord d'association entre l'Union européenne et Israël ainsi qu'à mettre en oeuvre les sanctions nécessaires à l'encontre d'Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d'extrême droite de Benyamin Netanyahou ;
- la proposition de résolution européenne (n° 1532) de Mme Sabrina Sebaihi et plusieurs de ses collègues visant à suspendre l'accord d'association Union européenne - Israël et à l'adoption de sanctions contre les violations du droit international humanitaire
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2025
- Date de séance : 11/06/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
- 3. Résultats de la politique d’éloignement des personnes sous obligation de quitter le territoire français
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats