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Question écrite n° 491 de Mme Mereana Reid Arbelot
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Continuité territoriale intérieure en outre-mer - Continuité territoriale intérieure en outre-mer
Question écrite n° 511 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
Question écrite n° 583 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Manipulateurs d'électroradiologie médicale - Manipulateurs d'électroradiologie médicale
Question écrite n° 643 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
ruralité - Demande de dérogation à la « loi ZAN » pour les territoires hyper-ruraux - Demande de dérogation à la « loi ZAN » pour les territoires hyper-ruraux
Question écrite n° 536 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Tarif national plancher APA et PCH - Tarif national plancher APA et PCH
Question écrite n° 457 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Prise en charge du glioblastome - Prise en charge du glioblastome
Question écrite n° 633 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 08/10/2024
retraites : généralités - Calcul de la pension de retraite - Calcul de la pension de retraite
Question écrite n° 668 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie
Question écrite n° 736 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Avenir du fret ferroviaire français - Avenir du fret ferroviaire français
Question écrite n° 688 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Punir les auteurs de vols de cuivre et de carburant - Punir les auteurs de vols de cuivre et de carburant