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Question écrite n° 6952 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 27/05/2025
animaux - Transfert des cétacés du parc Marineland d'Antibes - Transfert des cétacés du parc Marineland d'Antibes
Question écrite n° 7072 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 27/05/2025
pauvreté - Objectifs de réduction de la pauvreté - Objectifs de réduction de la pauvreté
Question écrite n° 7025 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 27/05/2025
fonctionnaires et agents publics - Égalité d'accès au CTI pour les agents des ESMS publics autonomes - Égalité d'accès au CTI pour les agents des ESMS publics autonomes
Question écrite n° 6975 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 27/05/2025
déchets - Dysfonctionnements de la REP bâtiment - Dysfonctionnements de la REP bâtiment
Question écrite n° 7074 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 27/05/2025
personnes handicapées - Discriminations systémiques engendrées par les LAPI - Discriminations systémiques engendrées par les LAPI
Question écrite n° 6955 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 27/05/2025
associations et fondations - Situation préoccupante des associations caritatives - Situation préoccupante des associations caritatives
Question écrite n° 6948 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 27/05/2025
anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance des chiens ARION comme chiens d'assistance pour militaires ESPT - Reconnaissance des chiens ARION comme chiens d'assistance pour militaires ESPT
Compte rendu intégral de la séance du lundi 26 mai 2025
Date de séance : 26/05/2025
  1. 1. Élection d’un député
  2. 2. Transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna
  3. 3. Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/05/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 26/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Basset, président de l'Association Addictions France, M. Franck Lecas, responsable du pôle projets politiques publiques et Mme Louise Lefebvre-Lepetit, chargée de mission plaidoyer