28143 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - PLFFG 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 538
- Date de dépôt : 07/11/2024
- Amendement de M. Descoeur, M. Bony, Mme Corneloup, M. Brigand, M. Nury, M. Boucard, Mme Frédérique Meunier, M. Gosselin et Mme Kremer - Après l'article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
- Question au Gouvernement n° 151 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 07/11/2024
- drogue - Lutte contre le narcotrafic - Lutte contre le narcotrafic
- Question au Gouvernement n° 146 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 07/11/2024
- enseignement - Suppression de 4 000 postes d’enseignants - Suppression de 4 000 postes d’enseignants
- Question au Gouvernement n° 143 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 07/11/2024
- aide aux victimes - Indemnisation des incorporés de force en Alsace - Indemnisation des incorporés de force en Alsace
- Question au Gouvernement n° 145 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 07/11/2024
- Internet - Régulation des réseaux sociaux - Régulation des réseaux sociaux
- Question au Gouvernement n° 150 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 07/11/2024
- assurances - Situation assurantielle dans les outre-mer - Situation assurantielle dans les outre-mer
- Question au Gouvernement n° 144 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/11/2024
- emploi et activité - Politique de l’emploi - Politique de l’emploi
- Question au Gouvernement n° 147 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 07/11/2024
- agroalimentaire - Souveraineté alimentaire - Souveraineté alimentaire
- Question au Gouvernement n° 153 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 07/11/2024
- drogue - Lutte contre le narcotrafic - Lutte contre le narcotrafic
- Question au Gouvernement n° 149 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 07/11/2024
- politique économique - Inquiétudes des entreprises - Inquiétudes des entreprises
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats