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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2024
  1. - Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) :
  2. Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
  3. Vote sur les crédits
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 novembre 2024
Date de séance : 06/11/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 438)
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432)
  3. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés » (n° 415)
  4. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer une rémunération maximale dans les entreprises (n° 412)
  5. - Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux :
  6. Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi
  7. Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
  8. Vote sur les crédits
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/11/2024
  1. - Examen, ouvert à la presse, du rapport pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 de Mmes Julie Delpech et Céline Thiébault-Martinez ;
  2. - Désignation des rapporteurs sur la mission d'information relative à la définition pénale du viol.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Audition de Mme Carole Anselin, sous-directrice de la 8e sous-direction du Budget – budgets des secteurs de la culture, de la jeunesse, de la vie associative, des sports, de l'économie, des finances, de l'outre-mer, de la justice et des médias, et de Mme Louise Mesnard, cheffe du bureau Justice et médias
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 06/11/2024
  1. - Audition de M. Sébastien MARTIN, président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon, président d'Intercommunalités de France ;
  2. - Présentation du rapport d'information sur l'activité de la délégation au cours de la XVIème Législature (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE)
  4. - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial)
  5. - Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
  6. - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  7. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)