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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 mai 2024
Date de séance : 30/05/2024
  1. 1. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
  2. 2. Création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 mai 2024
Date de séance : 30/05/2024
  1. 1. Rappels au règlement
  2. 2. Constitutionnaliser la sécurité sociale
  3. 3. Améliorer la réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales
  4. 4. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 30/05/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Noémie Kocher, actrice, scénariste et membre de l'association professionnelle des actrices et acteurs de France associés (AAFA)
  3. - À 16 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, sur les industries de l'audiovisuel et du cinéma :
  5. - M. Didier Huck, président de la fédération des industries du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia (FICAM), et M. Jean-Yves Mirski, délégué général
  6. - M. Laurent Blois, délégué général du syndicat des professionnels des industries de l'audiovisuel et du cinéma (SPIAC-CGT) et Mme Salomé Gadafi, membre du conseil national du SPIAC-CGT, secrétaire générale adjointe de la fédération du spectacle FNSAC-CGT
  7. - À 17 heures 30 :
  8. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  9. - Mme Estelle Simon et M. Elrik Lepercq, coprésidents de l'association professionnelle des actrices et acteurs de France associés (AAFA)
  10. - Mme Alice de Lencquesaing et Mme Marie Lemarchand, membres du conseil d'administration de l'association des acteurs.ices (ADA)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 30/05/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah Lacoche, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) (ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique), accompagnée de Mme Marie Suderie, directrice de cabinet, M. Thomas Pillot, chef du service de protection des consommateurs et de régulation des marchés, Mme Carla Deveille-Fontinha, sous-directrice du droit de la concurrence, du droit de la consommation et des affaires juridiques, et Mme Odile Cluzel, sous-directrice des produits et marchés agroalimentaires
  3. - À 16 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bigard, président-directeur général du groupe Bigard
  5. - À 18 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), accompagné de Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée, pôle des produits réglementés
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Date de réunion : 30/05/2024
  1. – Audition conjointe de MM. Xavier Ragot, directeur de recherche au CNRS, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et membre du conseil d'analyse économique ; et Bruno Tinel, économiste, maître de conférences à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et membre du centre d'économie de la Sorbonne.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 30/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique (Premier ministre), et M. Frédérik Jobert, secrétaire général adjoint
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 30/05/2024
  1. Évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 30/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Guimbaud, président de l'Autorité de régulation des transports (ART), de M. Jordan Cartier, secrétaire général et de M. Nicolas Wagner, directeur de la régulation sectorielle (autoroutes, transport routier de voyageurs), sur les clauses financières de la convention de concession.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 30/05/2024
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des coordinatrices d'intimité :
  3. - Mme Monia Aït El Hadj
  4. - Mme Paloma Garcia Martens
  5. - Mme Najoua Ferréol
  6. - Mme Noëmy Soffys
  7. - À 11 heures :
  8. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des directeurs de casting :
  9. - M. David Bertrand et Laurent Couraud, co-présidents de l'association des directeur.rice.s de casting (ARDA)
  10. - Mme Béatriz Coutrot, directrice de casting
  11. - Mme Julie David, directrice de casting
  12. - Mme Julie Gandossi, directrice de casting
  13. - M. Emmanuel Thomas, directeur de casting - membre ARDA Associés
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 30/05/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Mamelin, vice-présidente de l'Union syndicale des magistrats (USM), et Mme Natacha Aubeneau, secrétaire nationale