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Question orale sans débat n° 23 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 19/11/2024
gendarmerie - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
Question écrite n° 2066 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
énergie et carburants - Réglementation RE2020 - Réglementation RE2020
Question orale sans débat n° 22 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 19/11/2024
transports routiers - Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise - Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise
Question écrite n° 2132 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
personnes handicapées - Application de la durée maximale de stationnement pour les personnes handicapées - Application de la durée maximale de stationnement pour les personnes handicapées
Question écrite n° 2096 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 19/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis
Question écrite n° 2187 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 19/11/2024
taxis - Situation économique des entreprises de taxis - Situation économique des entreprises de taxis
Question écrite n° 2087 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 19/11/2024
étrangers - Mise en œuvre « libérations-expulsions » - Mise en œuvre « libérations-expulsions »
Question écrite n° 2173 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 19/11/2024
santé - Conséquences des importations de prothèses dentaires - Conséquences des importations de prothèses dentaires
Question écrite n° 2057 de Mme Eliane Kremer
Date de dépôt : 19/11/2024
démographie - Politique de soutien à la démographie française - Politique de soutien à la démographie française
Question écrite n° 1994 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 19/11/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Expositions toxiques auxquels sont soumis les sapeurs-pompiers - Expositions toxiques auxquels sont soumis les sapeurs-pompiers