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- Question écrite n° 7434 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions et activités sociales - Prime Ségur - Prime Ségur
- Question écrite n° 7380 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 10/06/2025
- impôts et taxes - Modalités de mise en oeuvre de l'article 751 du code général des impôts - Modalités de mise en oeuvre de l'article 751 du code général des impôts
- Question écrite n° 7304 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 10/06/2025
- assurance maladie maternité - Aide aux familles d'enfants gravement malades - Aide aux familles d'enfants gravement malades
- Question écrite n° 7289 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Revenus des agricultrices en Bretagne - Revenus des agricultrices en Bretagne
- Amendement n° 468 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure, M. Gosselin et M. Philippe Vigier - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- Question écrite n° 7454 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sports - Financement des politiques du sport - Financement des politiques du sport
- Question écrite n° 7290 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Sanctions européennes prononcées à l'encontre des engrais russes et biélorusses. - Sanctions européennes prononcées à l'encontre des engrais russes et biélorusses.
- Question écrite n° 7341 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 10/06/2025
- défense - Dissuasion nucléaire française - Dissuasion nucléaire française
- Question écrite n° 7315 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 10/06/2025
- automobiles - Soutenir la filière du blindage de véhicules - Soutenir la filière du blindage de véhicules
- Question orale sans débat n° 408 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 10/06/2025
- frontaliers - Coopération franco-italienne dans les hôpitaux des Hautes-Alpes - Coopération franco-italienne dans les hôpitaux des Hautes-Alpes
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