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- Question écrite n° 7315 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 10/06/2025
- automobiles - Soutenir la filière du blindage de véhicules - Soutenir la filière du blindage de véhicules
- Question orale sans débat n° 408 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 10/06/2025
- frontaliers - Coopération franco-italienne dans les hôpitaux des Hautes-Alpes - Coopération franco-italienne dans les hôpitaux des Hautes-Alpes
- Question écrite n° 7384 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 10/06/2025
- institutions sociales et médico sociales - Gel des crédits budgétaires du médico-social - Gel des crédits budgétaires du médico-social
- Question écrite n° 7282 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 10/06/2025
- administration - Dysfonctionnement du site INPI - Dysfonctionnement du site INPI
- Question orale sans débat n° 396 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Paupérisation de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise - Paupérisation de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise
- Question orale sans débat n° 411 de Mme Ayda Hadizadeh
- Date de dépôt : 10/06/2025
- culture - Avenir du Palais de la découverte : quelles garanties du Gouvernement ? - Avenir du Palais de la découverte : quelles garanties du Gouvernement ?
- Amendement n° 461 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de M. Philippe Vigier, rapporteur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- Question écrite n° 7283 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Abandon de notre agriculture biologique - Abandon de notre agriculture biologique
- Question écrite n° 7382 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 10/06/2025
- impôts et taxes - Recouvrement de la taxe d'aménagement et pérennité financière des CAUE - Recouvrement de la taxe d'aménagement et pérennité financière des CAUE
- Question écrite n° 7424 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions de santé - Cadre réglementaire relatif aux IBODE et IDE - Cadre réglementaire relatif aux IBODE et IDE
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