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Question écrite n° 4239 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 18/02/2025
mort et décès - Pratique de l'humusation en France - Pratique de l'humusation en France
Question écrite n° 4310 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 18/02/2025
santé - Suppression du budget alloué à la recherche sur le cancer pédiatrique - Suppression du budget alloué à la recherche sur le cancer pédiatrique
Question écrite n° 4168 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 18/02/2025
enseignement - Dérives du programme EVARS - Dérives du programme EVARS
Question écrite n° 4212 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 18/02/2025
impôts et taxes - Fiscalité des activités de conseil en immobilier - Fiscalité des activités de conseil en immobilier
Question écrite n° 4229 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 18/02/2025
logement - Production et distribution collective de l'eau chaude sanitaire (ECS) - Production et distribution collective de l'eau chaude sanitaire (ECS)
Question écrite n° 4228 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 18/02/2025
logement - Obligation d'installation de compteurs d'eau individuels - Obligation d'installation de compteurs d'eau individuels
Question écrite n° 4278 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 18/02/2025
politique extérieure - Sort des lauréats du programme de recherche PAUSE à Gaza - Sort des lauréats du programme de recherche PAUSE à Gaza
Question écrite n° 4173 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 18/02/2025
enseignement - Priorité donnée aux enseignants contractuels face aux titulaires - Priorité donnée aux enseignants contractuels face aux titulaires
Question écrite n° 4281 de Mme Joëlle Mélin
Date de dépôt : 18/02/2025
professions de santé - Diplômés étrangers en dentisterie - Diplômés étrangers en dentisterie
Question écrite n° 4104 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 18/02/2025
animaux - Utilisation d'animaux à des fins scientifiques - Utilisation d'animaux à des fins scientifiques