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Question écrite n° 3740 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 04/02/2025
personnes handicapées - Encadrement de la profession d'AESH - Encadrement de la profession d'AESH
Question écrite n° 3654 de M. Pascal Jenft
Date de dépôt : 04/02/2025
discriminations - Régime de transmission du « bois bourgeois » - Régime de transmission du « bois bourgeois »
Question écrite n° 3664 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 04/02/2025
énergie et carburants - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
Question écrite n° 3761 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 04/02/2025
professions de santé - Prescription en EHPAD : renforcer le rôle des médecins coordonnateurs et des IPA - Prescription en EHPAD : renforcer le rôle des médecins coordonnateurs et des IPA
Question écrite n° 3729 de Mme Mereana Reid Arbelot
Date de dépôt : 04/02/2025
outre-mer - Loi d'homologation des peines d'emprisonnement en matière fiscale - Loi d'homologation des peines d'emprisonnement en matière fiscale
Question écrite n° 3808 de M. Frédéric Valletoux
Date de dépôt : 04/02/2025
transports routiers - Sécurité routière dans la forêt de Fontainebleau et le sud Seine-et-Marne - Sécurité routière dans la forêt de Fontainebleau et le sud Seine-et-Marne
Question écrite n° 3769 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 04/02/2025
professions et activités sociales - Extension de la prime Ségur aux associations de santé et médico-sociales - Extension de la prime Ségur aux associations de santé et médico-sociales
Question écrite n° 3716 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3641 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 04/02/2025
automobiles - Fraude au code de la route - Fraude au code de la route
Question écrite n° 3683 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/02/2025
établissements de santé - Situation capacitaire de CHRU de Nancy - Situation capacitaire de CHRU de Nancy