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- Question écrite n° 3336 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- personnes handicapées - Accès aux soins des personnes en situation de handicap - Accès aux soins des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 3378 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3333 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3217 de M. Hadrien Clouet
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- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3324 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3237 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 21/01/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Conventions d'occupation temporaire (COT) appliquées au domaine fluvial - Conventions d'occupation temporaire (COT) appliquées au domaine fluvial
- Question écrite n° 3243 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 21/01/2025
- cycles et motocycles - Contrôle technique des vélosolex - Contrôle technique des vélosolex
- Question écrite n° 3216 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 21/01/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement - TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement
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