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Amendement n° 2792 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de M. Portier - Article 18 BIS A - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 2657 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
N° 1424 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Date de dépôt : 14/05/2025
Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires)
N° 1425 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Saint-Martin et Mme Corinne Vignon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur les satellites : applications militaires et stratégies industrielles
Date de dépôt : 14/05/2025
Voir le dossier (Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 mai 2025
Date de séance : 13/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 13/05/2025
  1. - Présentation du rapport d'information sur le financement de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), à la suite des tables rondes organisées les 12 et 26 mars et 2 avril 2025 par la délégation (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur) ;
  2. - Présentation du rapport d'information sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des Rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/05/2025
  1. – Audition de Mme Sandrine Josso, députée de Loire-Atlantique et Mme Véronique Guillotin, sénatrice de Meurthe-et-Moselle, sur les conclusions de leur mission sur la soumission chimique.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 mai 2025
Date de séance : 13/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Accompagnement et soins palliatifs
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 6531 de M. Jean-Carles Grelier
Date de dépôt : 13/05/2025
assurance maladie maternité - Modalités de reconnaissance des soins de basse vision - Modalités de reconnaissance des soins de basse vision
Question écrite n° 6669 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 13/05/2025
transports par eau - Situation de France Cyber Maritime - Situation de France Cyber Maritime