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Question orale sans débat n° 123 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 28/01/2025
fonctionnaires et agents publics - Réforme de l'OFB - Réforme de l'OFB
Question écrite n° 3418 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
animaux - Recrudescence des vols de chiens - Recrudescence des vols de chiens
Question écrite n° 3594 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose
Question écrite n° 3550 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 28/01/2025
numérique - Pérennisation des conseillers numériques France Service - Pérennisation des conseillers numériques France Service
Question écrite n° 3473 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement - Entraves réglementaires d'accès à la titularisation des psychologues scolaires. - Entraves réglementaires d'accès à la titularisation des psychologues scolaires.
Question écrite n° 3451 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 28/01/2025
eau et assainissement - Pour une évolution du cadre réglementaire du service public de gestion de l'eau - Pour une évolution du cadre réglementaire du service public de gestion de l'eau
Question écrite n° 3495 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 28/01/2025
entreprises - Obligation de facturation électronique des entreprises - Obligation de facturation électronique des entreprises
Question écrite n° 3501 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 28/01/2025
établissements de santé - Il y a danger pour les services des urgences ! Le Gouvernement doit agir ! - Il y a danger pour les services des urgences ! Le Gouvernement doit agir !
Question écrite n° 3478 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Avenir de l'Institut de formation en psychomotricité - Avenir de l'Institut de formation en psychomotricité
Question orale sans débat n° 127 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 28/01/2025
drogue - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne