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- Question écrite n° 1661 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement secondaire - Absences non remplacées de professeurs en collèges - Absences non remplacées de professeurs en collèges
- Question écrite n° 1620 de M. Perceval Gaillard
- Date de dépôt : 05/11/2024
- biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité
- Question écrite n° 1676 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 05/11/2024
- étrangers - Problématique des mariages gris - Problématique des mariages gris
- Question écrite n° 1641 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 05/11/2024
- économie sociale et solidaire - Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025 - Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025
- Question écrite n° 1778 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Évolution du modèle français de sécurité civile - Évolution du modèle français de sécurité civile
- Question écrite n° 1644 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 05/11/2024
- élus - Situation psychologique des maires ruraux - Situation psychologique des maires ruraux
- Question écrite n° 1738 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 05/11/2024
- police - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes
- Question écrite n° 1618 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 05/11/2024
- bâtiment et travaux publics - Difficultés de la gestion des déchets dans le secteur du BTP - Difficultés de la gestion des déchets dans le secteur du BTP
- Question écrite n° 1617 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 05/11/2024
- bâtiment et travaux publics - Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP - Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP
- Question écrite n° 1645 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 05/11/2024
- énergie et carburants - Chèque énergie - Chèque énergie
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