78263 résultats trouvés
- Question écrite n° 7219 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 03/06/2025
- jeunes - Dispositif lycéen : un outil contre la déscolarisation et la précarité - Dispositif lycéen : un outil contre la déscolarisation et la précarité
- Question écrite n° 7256 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 03/06/2025
- professions de santé - Inclusion de centres de santé dans la réforme de l'internat de médecine générale - Inclusion de centres de santé dans la réforme de l'internat de médecine générale
- Question écrite n° 7266 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 03/06/2025
- santé - Mesures concrètes sur la santé mentale des jeunes - Mesures concrètes sur la santé mentale des jeunes
- Question orale sans débat n° 356 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enseignement - Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand - Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand
- Question écrite n° 7164 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 03/06/2025
- bâtiment et travaux publics - Dysfonctionnements du dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP) - Dysfonctionnements du dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP)
- Question écrite n° 7246 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 03/06/2025
- police - Délais d'instruction des autorisations de port d'arme des policiers municipaux - Délais d'instruction des autorisations de port d'arme des policiers municipaux
- Amendement n° 50 - ACCORDER LE VERSEMENT DES ALLOCATIONS FAMILIALES DÈS LE PREMIER ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1473
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de Mme Bergantz - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant)
- Amendement n° 23 - RELATIVE AU DROIT DE VOTE PAR CORRESPONDANCE DES PERSONNES DÉTENUES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1475
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de Mme Amrani, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues)
- Amendement n° 36 - RELATIVE AU DROIT DE VOTE PAR CORRESPONDANCE DES PERSONNES DÉTENUES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1475
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de M. Bex, Mme Amiot, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues)
- Question écrite n° 7257 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 03/06/2025
- professions de santé - Intégration prescription vaccinale pour les étudiants infirmiers - Intégration prescription vaccinale pour les étudiants infirmiers
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