28491 résultats trouvés
- Question écrite n° 3039 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- logement : aides et prêts - Nécessité de supprimer la RLS pour les bailleurs sociaux - Nécessité de supprimer la RLS pour les bailleurs sociaux
- Question écrite n° 3040 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- logement : aides et prêts - Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS - Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS
- Question orale sans débat n° 97 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 07/01/2025
- industrie - Pour la sauvegarde du site de Vencorex - Pour la sauvegarde du site de Vencorex
- Question écrite n° 3015 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 07/01/2025
- aménagement du territoire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire
- Question écrite n° 3026 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- établissements de santé - Difficultés d'accès et manque de personnel du nouvel hôpital Paris-Saclay - Difficultés d'accès et manque de personnel du nouvel hôpital Paris-Saclay
- Question orale sans débat n° 80 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 07/01/2025
- santé - Effets de la vaccination contre le covid-19 - Effets de la vaccination contre le covid-19
- Question orale sans débat n° 81 de M. David Guerin
- Date de dépôt : 07/01/2025
- enfants - Recrutement et situation des assistants familiaux - Recrutement et situation des assistants familiaux
- Question orale sans débat n° 83 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 07/01/2025
- sports - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises
- Question écrite n° 3016 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 07/01/2025
- arts et spectacles - Retrait des chaînes du groupe Canal de la TNT - Retrait des chaînes du groupe Canal de la TNT
- N° 767 - Proposition de loi organique de Mme Christelle D'Intorni pour le retour de la sincérité démocratique
- Date de dépôt : 02/01/2025
- Voir le dossier (Pour le retour de la sincérité démocratique)
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