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Question écrite n° 1661 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement secondaire - Absences non remplacées de professeurs en collèges - Absences non remplacées de professeurs en collèges
Question écrite n° 1620 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 05/11/2024
biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité
Question écrite n° 1676 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 05/11/2024
étrangers - Problématique des mariages gris - Problématique des mariages gris
Question écrite n° 1641 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 05/11/2024
économie sociale et solidaire - Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025 - Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025
Question écrite n° 1778 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Évolution du modèle français de sécurité civile - Évolution du modèle français de sécurité civile
Question écrite n° 1644 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 05/11/2024
élus - Situation psychologique des maires ruraux - Situation psychologique des maires ruraux
Question écrite n° 1738 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 05/11/2024
police - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes
Question écrite n° 1618 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 05/11/2024
bâtiment et travaux publics - Difficultés de la gestion des déchets dans le secteur du BTP - Difficultés de la gestion des déchets dans le secteur du BTP
Question écrite n° 1617 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 05/11/2024
bâtiment et travaux publics - Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP - Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP
Question écrite n° 1645 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 05/11/2024
énergie et carburants - Chèque énergie - Chèque énergie