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Question écrite n° 3210 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Classement sanitaire du frelon asiatique et lutte contre sa prolifération - Classement sanitaire du frelon asiatique et lutte contre sa prolifération
Question écrite n° 3395 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 21/01/2025
taxis - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés
Question écrite n° 3326 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
mines et carrières - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium
Question écrite n° 3383 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 21/01/2025
santé - Santé mentale des jeunes en outre-mer - Santé mentale des jeunes en outre-mer
Question écrite n° 3393 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 21/01/2025
sports - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Question écrite n° 3404 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 21/01/2025
travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail
Question écrite n° 3314 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/01/2025
logement - Crise du logement social, accès un logement par location ou achat - Crise du logement social, accès un logement par location ou achat
Question écrite n° 3344 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 21/01/2025
police - Les effets de la réforme de la police judiciaire - Les effets de la réforme de la police judiciaire
Question écrite n° 3294 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 21/01/2025
fonction publique hospitalière - Révision des conditions de cumul d'activités pour les agents de la FPH - Révision des conditions de cumul d'activités pour les agents de la FPH
Question écrite n° 3315 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé
Date de dépôt : 21/01/2025
logement - Dissociation des locations de meublés de tourisme et des loverooms - Dissociation des locations de meublés de tourisme et des loverooms