296797 résultats trouvés
- Question écrite n° 22365 de M. Jean-Jacques Urvoas
- Date de dépôt : 06/05/2008
- État - gouvernement - ministres. évaluation. coût
- Amendement n° 1584 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1234
- Date de dépôt : 17/05/2023
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Question écrite n° 51089 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/03/2014
- Français de l'étranger - sécurité sociale - régimes locaux. affiliation obligatoire. États unis d'Amérique
- Question écrite n° 54321 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 22/04/2014
- santé - politique de la santé - politiques publiques. étude Esteban. méthodologie
- Amendement n° 456 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659
- Date de dépôt : 12/03/2018
- Amendement de M. Bridey, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
- N° 4390 - Rapport de Mme Delphine Batho sur la proposition de résolution européenne de Mmes Danielle Auroi, Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet appelant à une réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne (n°4375).
- Date de dépôt : 18/01/2017
- Voir le dossier (Réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne)
- Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
- Date de dépôt : 16/01/2016
- Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
- Amendement n° 240 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3583
- Date de dépôt : 18/03/2016
- Amendement de le Gouvernement - Article 23 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
- Question écrite n° 114559 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- industrie - construction aéronautique - situation d'EADS - perspectives.
- Amendement n° 969 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Reiss - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
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