1510749 résultats trouvés
- Amendement n° 50 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 01/04/2021
- Amendement de M. Hetzel - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 34 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 01/04/2021
- Amendement de M. Breton et M. Quentin - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 1068 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Ravier - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
- Date de dépôt : 17/01/2023
- Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
- N° 657 - Rapport d'information de M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
- Date de dépôt : 08/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : premier paquet Mobilité présenté le 31 mai 2017)
- Question écrite n° 15441 de Mme Stéphanie Kerbarh
- Date de dépôt : 25/12/2018
- enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 18413 de M. Olivier Gaillard
- Date de dépôt : 02/04/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
- Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs
- Question écrite n° 16523 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 05/02/2019
- enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 20343 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 11/06/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants
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