761262 résultats trouvés
- Amendement n° 969 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Reiss - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 1659 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Gosselin - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 50 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 01/04/2021
- Amendement de M. Hetzel - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 34 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 01/04/2021
- Amendement de M. Breton et M. Quentin - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 1068 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Ravier - Article PREMIER - Rejeté
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- Question orale sans débat n° 441 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 23/06/2003
- commerce et artisanat - autorisations d'ouverture - commerce de gros.
- Question écrite n° 33303 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 25/12/1995
- Transports - Transport de marchandises - Denrees perissables. reglementation.
- Question écrite n° 82975 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 06/07/2010
- défense - armée - Afghanistan. missions. statistiques
- Question écrite n° 22365 de M. Jean-Jacques Urvoas
- Date de dépôt : 06/05/2008
- État - gouvernement - ministres. évaluation. coût
- N° 3857 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015
- Date de dépôt : 21/06/2016
- Voir le dossier (Plan d'action pour l'économie circulaire et révision du cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final))
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