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- Amendement n° 456 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659
- Date de dépôt : 12/03/2018
- Amendement de M. Bridey, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
- N° 1640 - Proposition de loi de M. Olivier Serva visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
- Date de dépôt : 12/09/2023
- Voir le dossier (Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire)
- Question écrite n° 12286 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 24/10/2023
- administration - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R » - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R »
- Question écrite n° 82573 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/01/2006
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civil volontaire. exemples étrangers.
- Question écrite n° 110390 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 21/11/2006
- santé - cancer - alimentation. lien de causalité.
- Question écrite n° 63315 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 02/07/2001
- commerce extérieur - exportations - fromages. Etats-Unis. perspectives.
- Question écrite n° 25414 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 15/02/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - relations internationales. relations avec les pays membres de la COMESA.
- Question écrite n° 74023 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 16/03/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 46904 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/04/2009
- arts et spectacles - musique - fonds d'action et d'initiative rock. fonctionnement
- Question écrite n° 47341 de M. Bouquet Jean-Pierre
- Date de dépôt : 09/09/1991
- Agro-alimentaire - Politique et reglementation - Programme Eclair. bilan et perspectives
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