70167 résultats trouvés
- Question écrite n° 1348 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 22/10/2024
- santé - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA
- N° 1130 - Proposition de loi de Mme Danielle Simonnet visant à soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée)
- Question écrite n° 5691 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 08/04/2025
- biodiversité - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ? - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ?
- Question écrite n° 5038 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 18/03/2025
- défense - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France
- N° 380 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés)
- N° 1111 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne
- Date de dépôt : 13/03/2025
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne)
- N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
- Date de dépôt : 29/11/2024
- Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- N° 1325 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à pérenniser les haltes soins addictions
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Pérenniser les haltes soins addictions)
- N° 635 rapport - Rapport de Mme Elsa Faucillon sur la proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n°180).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
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