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- Compte rendu intégral de la séance du mardi 01 octobre 2024
- Date de séance : 01/10/2024
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Hommage à Philippine
- 3. Souhaits de bienvenue
- 4. Déclaration du Gouvernement et débat
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 194 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 03/10/2024
- Renouvellement du bureau de l'Office :
- - Désignation du président ;
- - Désignation du premier vice-président ;
- - Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 02/10/2024
- – Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur-général de la SNCF.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/10/2024
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
- Désignation d'un membre de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss)
- Examen du rapport de la mission d'information sur la gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à favoriser la participation à la vie démocratique
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer la transparence des prix et des marges outre-mer
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à clarifier le rattachement financier aux partis politiques des candidats dans la propagande électorale
- Dossier législatif - Proposition de loi portant diverses dispositions visant à améliorer le dialogue et les garanties des cotisants lors des contrôles URSSAF
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à imposer une photographie des candidats sur les circulaires et affiches électorales lors des élections législatives
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à instaurer la proportionnelle aux élections législatives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
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