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- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/10/2024
- – Élection du président de la commission
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/10/2024
- Election du président de la commission, en remplacement de M. Jean-Noël Barrot, démissionnaire.
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/10/2024
- Élection à huis clos du président et d'un secrétaire de la commission.
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 octobre 2024
- Date de séance : 02/10/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 08 octobre 2024
- Date de séance : 08/10/2024
- 1. Démission d’un député
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Hommage à Louis Mermaz
- 4. Questions au Gouvernement
- 5. Motion de censure
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/09/2024
- Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/09/2024
- – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).
- N° 2660 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
- N° 4 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
- N° 301 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs
- Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs)
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