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N° 459 tome III - Avis de M. Guillaume Bigot sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
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N° 527 tome VII - Avis de M. François Cormier-Bouligeon sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
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N° 486 tome IV - Avis de Mme Claire Lejeune sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 25/10/2024
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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances 2025.
N° 462 tome VI - Avis de Mme Louise Morel sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l'Intérieur.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de Terre, sur le projet de loi de finances 2025.
N° 301 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs
Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs)
N° 4 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
N° 3 - Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023
Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)