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Question écrite n° 1015 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 15/10/2024
santé - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme
Question écrite n° 1990 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 12/11/2024
transports ferroviaires - Obligation de remplacement des rames TER en Hauts-de-France - Obligation de remplacement des rames TER en Hauts-de-France
Question écrite n° 1348 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 22/10/2024
santé - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA
Question écrite n° 5691 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 08/04/2025
biodiversité - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ? - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ?
Question écrite n° 5038 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 18/03/2025
défense - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France
Question écrite n° 4299 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 18/02/2025
professions et activités sociales - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger
N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
Date de dépôt : 29/11/2024
Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 25/04/2024
Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 635 rapport - Rapport de Mme Elsa Faucillon sur la proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n°180).
Date de dépôt : 27/11/2024
Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
N° 1129 - Proposition de loi de M. Arnaud Saint-Martin pour la préservation de l'environnement nocturne
Date de dépôt : 18/03/2025
Voir le dossier (La préservation de l'environnement nocturne)