823911 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1894 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 29/05/2024
- pharmacie et médicaments - Mobilisation des pharmaciens - Mobilisation des pharmaciens
- Question au Gouvernement n° 1899 de M. Jean Terlier
- Date de dépôt : 29/05/2024
- justice - Lutte contre la délinquance des mineurs - Lutte contre la délinquance des mineurs
- Question au Gouvernement n° 1901 de Mme Michèle Peyron
- Date de dépôt : 29/05/2024
- santé - Assises de la pédiatrie - Assises de la pédiatrie
- Question au Gouvernement n° 1890 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 29/05/2024
- chômage - Réforme de l’assurance chômage - Réforme de l’assurance chômage
- Question au Gouvernement n° 1887 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 29/05/2024
- entreprises - Situation du groupe Walor - Situation du groupe Walor
- Question au Gouvernement n° 1897 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 29/05/2024
- chômage - Réforme de l’assurance chômage - Réforme de l’assurance chômage
- Question au Gouvernement n° 1896 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 29/05/2024
- outre-mer - Enclavement des communes de Guyane - Enclavement des communes de Guyane
- Question au Gouvernement n° 1903 de M. Paul Midy
- Date de dépôt : 29/05/2024
- numérique - Intelligence artificielle - Intelligence artificielle
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 28/05/2024
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Engagements financiers de l'État, au compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État et au compte de concours financiers Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics) :
- – mission Engagements financiers de l'État : M. Kévin MAUVIEUX, rapporteur spécial
- – compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État ; compte de concours financier Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : M. Philippe BRUN, rapporteur spécial
- Discussion sur la thématique d'évaluation : La détention de la dette de l'État par des résidents étrangers (M. Kévin MAUVIEUX, rapporteur spécial ; M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics)
- Discussion sur la thématique d'évaluation : La Française des jeux (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial ; M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 mai 2024
- Date de séance : 28/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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