35572 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 78 de M. Jean-François Rousset
- Date de dépôt : 07/01/2025
- établissements de santé - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron
- Question écrite n° 3032 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 07/01/2025
- fonction publique territoriale - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel
- N° 770 - Proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour
- Date de dépôt : 07/01/2025
- Voir le dossier (Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour)
- N° 768 - Proposition de loi de Mme Eva Sas instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches
- Date de dépôt : 07/01/2025
- Voir le dossier (Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches)
- Amendement n° 1 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 703
- Date de dépôt : 06/01/2025
- Amendement de Mme Petex, Mme Bazin-Malgras, M. Jeanbrun, Mme Duby-Muller, M. Fabrice Brun, Mme Sylvie Bonnet, M. Boucard, M. Forissier, M. Bony et Mme Corneloup - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/01/2025
- Audition de M. François-Roger CAZALA, membre de la Cour des comptes européenne
- N° 767 - Proposition de loi organique de Mme Christelle D'Intorni pour le retour de la sincérité démocratique
- Date de dépôt : 02/01/2025
- Voir le dossier (Pour le retour de la sincérité démocratique)
- Question écrite n° 2996 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 31/12/2024
- culture - Absence de contrôle du pass culture. - Absence de contrôle du pass culture.
- Question écrite n° 3002 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 31/12/2024
- outre-mer - Demande d'aide d'urgence pour les sinistrés Mahorais - Demande d'aide d'urgence pour les sinistrés Mahorais
- Question écrite n° 3008 de M. David Habib
- Date de dépôt : 31/12/2024
- politique sociale - Plan social Auchan - Plan social Auchan
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