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Question écrite n° 1583 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 29/10/2024
sports - Islamisme dans le sport - Islamisme dans le sport
Question écrite n° 1372 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 29/10/2024
agriculture - Colère des agriculteurs et nécessité de règlement d'urgence des dossiers FEADER - Colère des agriculteurs et nécessité de règlement d'urgence des dossiers FEADER
Question écrite n° 1380 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 29/10/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires
Question écrite n° 1476 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 29/10/2024
gens du voyage - Occupations illicites de terrains publics ou privés par les gens du voyage - Occupations illicites de terrains publics ou privés par les gens du voyage
Question écrite n° 1492 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 29/10/2024
logement - Logement - Soutenabilité du modèle de financement - Logement - Soutenabilité du modèle de financement
Question écrite n° 1425 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 29/10/2024
énergie et carburants - Important retard des travaux des réacteurs Hinkley Point C - Important retard des travaux des réacteurs Hinkley Point C
Question écrite n° 1554 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 29/10/2024
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraite des agents de police municipale - Retraite des agents de police municipale
Question écrite n° 1369 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 29/10/2024
administration - Assermentations des gardes particuliers - Assermentations des gardes particuliers
Question écrite n° 1524 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 29/10/2024
pharmacie et médicaments - Réforme du 3e cycle des études de pharmacie - Réforme du 3e cycle des études de pharmacie
Question écrite n° 1446 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement supérieur - Clarification de la législation sur les limites d'âge des vacataires retraités - Clarification de la législation sur les limites d'âge des vacataires retraités