Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

18519 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 octobre 2024
Date de séance : 22/10/2024
  1. 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2025
  5. 5. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
  6. 6. Projet de loi de finances pour 2025
  7. 7. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
  8. 8. Projet de loi de finances pour 2025
  9. 9. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
  10. 10. Projet de loi de finances pour 2025
  11. 11. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 29/10/2024
  1. - Échange de vues autour du budget.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/10/2024
  1. - Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements à la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociales pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités (n° 475) (M. Thomas Ménagé, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 octobre 2024
Date de séance : 24/10/2024
  1. 1. Débat sur les finances locales
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l'Intérieur, sur les crédits des missions « Administration générale et territoriale de l'État », « Sécurités » et « Immigration, asile et intégration » ;
  2. Examen pour avis et vote des crédits des missions « Administration générale et territoriale de l'État » (Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure pour avis), « Sécurités » (M. Éric Pauget, rapporteur pour avis) et « Immigration, asile et intégration » (Mme Laure Miller, rapporteure pour avis);
  3. Nominations de rapporteurs :
  4. - sous réserve de sa transmission, sur la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (Sénat – n° 759 - 2023-2024) ;
  5. - sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 134) ;
  6. - sous réserve de sa transmission, sur la proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités (Sénat – n° 660 - 2023-2024) ;
  7. - sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 157).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 octobre 2024
Date de séance : 22/10/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/10/2024
  1. - Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Entreprises (M. Xavier Albertini, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2024
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE), dont la reconduction est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination (M. Robert Le Bourgeois, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 31/10/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.