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Question écrite n° 20044 de M. Jacques Myard: Date de dépôt : 16/06/2003; transports aériens - Air France - avion Concorde. exploitation commerciale. arrêt. alternatives.
N° 0938 - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technlogiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes (M. Christian Cabal): Date de dépôt : 16/06/2003; Voir le dossier (Méthodes d'identification des personnes par la biométrie)
N° 0938 - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technlogiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes (M. Christian Cabal): Date de dépôt : 16/06/2003; Voir le dossier (Méthodes d'identification des personnes par la biométrie)
N° 0938 - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technlogiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes (M. Christian Cabal): Date de dépôt : 16/06/2003; Voir le dossier (Méthodes d'identification des personnes par la biométrie)
N° 909 - Projet de loi sur la chasse (2ème lecture): Voir le dossier (Chasse)
N° 904 - Rapport de M. Richard Mallié sur la proposition de loi de M. Richard MALLIÉ et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions relatives aux droits des mineurs et aux mines (418): Date de dépôt : 11/06/2003; Voir le dossier (Mines)
N° 905 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur la cybercriminalité: Voir le dossier (Criminalité sur internet)
N° 908 - Rapport de M. François Goulard sur le projet de loi , adopté avec modification en 2e lecture par le Sénat, de sécurité financière (901): Date de dépôt : 11/06/2003; Voir le dossier (Sécurité financière)
Question écrite n° 19702 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 09/06/2003; recherche - politique de la recherche - comité de coordination pour la bioénergie et les bioproduits. création.
N° 901 : Projet de loi Sécurité financière (2ème lecture): Voir le dossier (Sécurité financière)