717697 résultats trouvés
- Question écrite n° 19040 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 23/10/1989
- Assainissement - Politique et reglementation : Alsace - Industries polluantes. usines de traitement de dechets industriels et menagers. implantation
- Question écrite n° 16528 de M. Berson Michel
- Date de dépôt : 07/08/1989
- Handicapes - Politique et reglementation - Enfants autistes. programme TEACCH
- Question écrite n° 13677 de M. Lefort Jean-Claude
- Date de dépôt : 29/05/1989
- Francais : langue - Defense et usage - Institut Pasteur. publications. usage de l'anglais
- Question écrite n° 10456 de M. Chauveau Guy-Michel
- Date de dépôt : 06/03/1989
- Defense nationale - Politique de la defense - Abonnement de la France au reseau ACCS de l'OTAN
- Question écrite n° 8973 de M. Adevah-Poeuf Maurice
- Date de dépôt : 30/01/1989
- Enfants - Politique de l'enfance - Mobilier urbain. conception et entretien. securite des enfants
- Question écrite n° 6457 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 05/12/1988
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises : Hauts-de-Seine - Boulogne-Billancourt. LMP-RP. emploi et activite
- Question écrite n° 4340 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 24/10/1988
- Pharmacie - Entreprises : Seine-Saint-Denis - Aubervilliers. laboratoires Janssen. projet de transfert dans l'Eure
- Question écrite n° 2162 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 05/09/1988
- Sang et organes humains - Don d'organe - Reins
- Question écrite n° 1901 de M. de Broissia Louis
- Date de dépôt : 05/09/1988
- Agriculture - Politique agricole - Gel des terres
- Question écrite n° 786 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 25/07/1988
- Equipements industriels - Entreprises : Cher - La Guerche-sur-l'Aubois. Sime industrie. Valeo. vente au groupe Turner and Newall
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