1517200 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1937 de M. Grégoire de Fournas
- Date de dépôt : 06/06/2024
- agriculture - Application des lois Egalim - Application des lois Egalim
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 05/06/2024
- - À 15 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Canfin, député européen, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen
- - À 17 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Schelcher, président-directeur général de Coopérative U
- Amendement n° 60 - PROTÉGER LE MODÈLE D’ASSURANCE CHÔMAGE ET SOUTENIR L’EMPLOI DES SÉNIORS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2550
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Jacobelli et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors)
- Amendement n° 14 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Villedieu et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 16 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Villedieu et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 17 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Villedieu et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 2 - FINANCEMENT DES ENTREPRISES - Lecture texte CMP - n° 2662
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de le Gouvernement - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France)
- Amendement n° 1 - FINANCEMENT DES ENTREPRISES - Lecture texte CMP - n° 2662
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France)
- N° 2723 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Nathalie Bassire et plusieurs de ses collègues portant actualisation de la loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française (2542).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
- Amendement n° 59 - PROTÉGER LE MODÈLE D’ASSURANCE CHÔMAGE ET SOUTENIR L’EMPLOI DES SÉNIORS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2550
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Jacobelli et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats