733 résultats trouvés
- Dossier législatif - Rétablir le droit à l’instruction en famille
- Dossier législatif - Faciliter le retrait de contenus en ligne à caractère pédopornographique
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/09/2024
- Audition de M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs, sur la situation et les attentes du monde agricole
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le PLF 2025 - commerce extérieur
- Dossier législatif - Reconnaître et permettre la prise en charge intégrale par l’Assurance maladie du tatouage thérapeutique 3D suite à un cancer du sein
- Dossier législatif - Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023
- Dossier législatif - Garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine générale et spécialisée par l'exercice obligatoire d'une année pour les nouveaux diplômés en médecine dans les zones concernées
- Dossier législatif - Garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine générale et spécialisée par la mise en place d’un service civique médical basé sur le volontariat
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 02/10/2024
- Audition de M. André LAIGNEL, président du Comité des finances locales
- Dossier législatif - Politique de lutte contre la délinquance sexuelle et de prévention de la récidive
- Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 02/10/2024
- nomination du Bureau ;
- échanges de vues sur les travaux de la délégation.
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