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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 04/06/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de cyberdéfense :
  2. o Airbus : M. Michael Barthellemy, responsable de la gestion des risques cyber et des actifs et représentant de la commission Cyber du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), M. Thierry Racaud, président directeur général d'Airbus Protect et M. Yves Berthe, coordinateur sécurité d'Airbus France ;
  3. o Orange Cyberdéfense : M. Olivier Bonnet de Paillerets, vice-président exécutif chargé de la technologie et du marketing et M. Vivien Mura, directeur des technologies ;
  4. o Tehtris : Mme Éléna Poincet, présidente-directrice générale et co-fondatrice et Mme Katuiscia Benloukil, vice-présidente communication ;
  5. o Sekoia.io : M. Arnaud Dechoux, directeur des affaires publiques.
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/06/2025
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 04/06/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles ;
  2. - Désignation de rapporteurs sur la mission d'information relative à la prise en charge de l'autisme.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 04/06/2025
  1. – Audition de M. Pierre PRIBILE, directeur de la Sécurité sociale (DSS)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 juin 2025
Date de séance : 04/06/2025
  1. 1. Simplifier l’organisation de certains scrutins et l’examen des lois organiques
  2. 2. Souhaits de bienvenue
  3. 3. Motion de censure
  4. 4. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
  5. 5. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 04/06/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, ancienne ministre déléguée chargée de l'industrie
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/06/2025
  1. – Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 1450) (Mme Anne Le Hénanff, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/06/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, du cacique Tau Metuktire, chef du peuple Kayapo et petit-fils du cacique Raoni Metuktire, sur les enjeux de préservation de la biodiversité, de la protection de la forêt et de la défense des droits des peuples autochtones.
Compte rendu de réunion n° 126 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/06/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à un meilleur encadrement du Pacte Dutreil (n° 1341) (M. Nicolas SANSU, rapporteur)
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires (n° 1345) (M. Yannick MONNET, rapporteur)
  3. – Examen du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024 (n° 1285) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
  4. – Examen pour avis du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/06/2025
  1. -- Audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, président du Centre national de la musique, et Mme Bérénice Ravace, directrice générale déléguée
  2. -- Présentation des principaux enseignements de la mission effectuée au Québec par une délégation du bureau de la commission
  3. -- Désignation de rapporteurs :
  4. •chargé des pétitions renvoyées à la commission, en application à l'article 148 du règlement à l'Assemblée nationale
  5. •de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d'une continuité de revenu pour les artistes-auteurs
  6. •sur la proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne (n° 1430)