35225 résultats trouvés
- Question écrite n° 2728 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov', concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov', concernant le chauffage au bois
- Question écrite n° 2752 de Mme Stéphanie Rist
- Date de dépôt : 10/12/2024
- fonctionnaires et agents publics - Don de congés entre agents publics - Don de congés entre agents publics
- Question écrite n° 2727 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Révision des barèmes d'aides pour le chauffage au bois domestique - Révision des barèmes d'aides pour le chauffage au bois domestique
- Question écrite n° 2692 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 10/12/2024
- associations et fondations - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale
- Amendement n° 33 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 10/12/2024
- Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 32 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 10/12/2024
- Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Question écrite n° 2722 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Avenir des aides au bois de chauffage domestique - Avenir des aides au bois de chauffage domestique
- Question écrite n° 2769 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 10/12/2024
- logement - DPE et transition énergétique - DPE et transition énergétique
- Amendement n° 31 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 10/12/2024
- Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Après l'article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 35 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 10/12/2024
- Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
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