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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 27 octobre 2022
- Date de séance : 27/10/2022
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 mars 2023
- Date de séance : 13/03/2023
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 décembre 2022
- Date de séance : 05/12/2022
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
- Date de séance : 03/05/2023
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 mars 2023
- Date de séance : 06/03/2023
- 1. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- 2. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 juillet 2022
- Date de séance : 28/07/2022
- 1. Déclaration du Gouvernement relative au bilan de la présidence française de l’Union européenne
- 2. Accords entre la France et la Banque des règlements internationaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 juillet 2023
- Date de séance : 19/07/2023
- 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
- 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
- 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 4. Industrie verte
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 14 février 2024
- Date de séance : 14/02/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- 3. Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
- Date de séance : 07/05/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
- 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 mai 2024
- Date de séance : 14/05/2024
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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