Résultats de la recherche

726757 résultats trouvés

N° 4330 - Rapport de Mme Michèle Tabarot sur la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot et plusieurs de ses collègues sur l'enfance délaissée et l'adoption (3739 rectifié): Date de dépôt : 08/02/2012; Voir le dossier (Famille : enfance délaissée et adoption)
Contenu éditorial: Date de dépôt : 04/12/2003; Voir le dossier (Rapport au nom de la mission d'information sur la question des signes religieux a l'ecole)
N° 1615 tome 1 - Rapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216): Date de dépôt : 08/04/2009; Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
N° 2746 - Rapport d'information de M. Philippe Baumel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur l'Afrique francophone: Date de dépôt : 06/05/2015; Voir le dossier (Afrique francophone)
N° 968 - Rapport de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013 (n°929): Date de dépôt : 17/04/2013; Voir le dossier (L'avenir de la politique agricole commune après 2013)
N° 244 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de loi organique , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (n°198): Date de dépôt : 03/10/2012; Voir le dossier (Budget : gouvernance des finances publiques)
N° 1130 - Rapport de M. Yann Galut sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière , (n°1011 et lettre rectificative n°, 1021): Date de dépôt : 12/06/2013; Voir le dossier (Justice : lutte contre la fraude fiscale)
N° 4125 tome I - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).: Date de dépôt : 13/10/2016; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier et M. Philippe Houillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les professions juridiques réglementées: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Professions juridiques réglementées)
N° 2460 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances rectificative , modifié par le Sénat, pour 2014 (n°2455): Date de dépôt : 15/12/2014; Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))