729017 résultats trouvés
- Question écrite n° 24339 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 25/01/1999
- informatique - logiciels - traitement des dates.
- Question écrite n° 21803 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 23/11/1998
- télécommunications - politiques communautaires - réseaux de données.
- Question écrite n° 18674 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 31/08/1998
- déchets, pollution et nuisances - air - lutte et prévention. zones urbaines.
- Question écrite n° 17336 de M. Ladislas Poniatowski
- Date de dépôt : 27/07/1998
- associations - associations gay et lesbiennes - subventions. montant.
- Question écrite n° 17143 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 20/07/1998
- santé - politique de la santé - jeunes.
- Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 01/06/1998
- langue française - défense et usage - administration.
- Question écrite n° 13854 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 04/05/1998
- sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
- Question écrite n° 9819 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 09/02/1998
- sécurité publique - enfants - noyades. lutte et prévention.
- Question écrite n° 9054 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 26/01/1998
- sécurité publique - enfants - noyades. lutte et prévention.
- Question écrite n° 8621 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 12/01/1998
- sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
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