Résultats de la recherche - Assemblée nationale

799450 résultats trouvés

Amendement n° 25 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549: Date de dépôt : 31/05/2024; Amendement de Mme Bonnet - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
Amendement n° 5 - VISANT À POURSUIVRE LA DÉMATÉRIALISATION DE L'ÉTAT CIVIL DU MINISTÈRE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2690: Date de dépôt : 31/05/2024; Amendement de M. Guiniot, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Mélin, Mme Menache, M. Ménagé, M. Meurin, M. Muller, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères)
N° 2713 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant à reconnaître la prévention du cancer "Grande Cause nationale 2025": Date de dépôt : 31/05/2024; Voir le dossier (Reconnaître la prévention du cancer "Grande Cause nationale 2025")
Amendement n° 32 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549: Date de dépôt : 31/05/2024; Amendement de M. Neuder - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
Amendement n° 2 - VISANT À POURSUIVRE LA DÉMATÉRIALISATION DE L'ÉTAT CIVIL DU MINISTÈRE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2690: Date de dépôt : 31/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi, Mme Faucillon, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Jumel, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier et M. William - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères)
Amendement n° 3462 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 31/05/2024; Amendement de M. Delautrette, Mme Pires Beaune et Mme Battistel - Article 6 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3461 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 31/05/2024; Amendement de M. Delautrette, Mme Pires Beaune et Mme Battistel - Article 6 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2714 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023: Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)
Amendement n° 36 - CONSTITUTIONNALISER LA SÉCURITÉ SOCIALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2472: Date de dépôt : 30/05/2024; Amendement de Mme Diaz, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Avant l'article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Constitutionnaliser la sécurité sociale)
N° 2702 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial)