Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

421961 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Tanguy Desandre, président fondateur de Les Parents Zens, et de M. Bertrand Dubois, directeur des opérations.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Battut, maire de Valdurenque, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de l'Agout et de M. Gilbert Hébrard, conseiller départemental de Haute-Garonne, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de Hers Mort Girou.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Inviter le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à amplifier l'utilisation des clauses de sauvegarde : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues (Aurélie Trouvé, rapporteur) (n° 2396)
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/04/2024
  1. - Audition de M. Martin MALVY, ancien ministre, président de l'association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien SÉNÉCHAL, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 03/04/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Pagès, président de l'Interprofession des semences et plants (SEMAE), et Mme Marie Bigot, responsable des affaires publiques
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Guey, présidente de l'Union des industries de la fertilisation (UNIFA), et de Mme Florence Nys, déléguée générale
Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant : M. Bruno Roy et Mme Marie-Noëlle Petitgas de l'ANAMAAF (Association nationale des assistants maternels, assistants et accueillants familiaux), M. Baptiste Cohen des Apprentis d'Auteuil, Mme Christine Omam et Mme Julie Ducolomb-Pechalrieux du GEPSO, Mme Diane Semerdjian et M. Hervé Laud de SOS Villages d'enfants France.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 avril 2024
Date de séance : 03/04/2024
  1. 1. Questions au Premier ministre
  2. 2. Défaillances de l’aide sociale à l’enfance
  3. 3. Conditions d’accueil des enfants placés à l’aide sociale à l’enfance
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l'État (n° 1638) (Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Examen du rapport de la mission d'information