30476 résultats trouvés
- Question écrite n° 3295 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 21/01/2025
- fonctionnaires et agents publics - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels
- Question écrite n° 3353 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes
- Question écrite n° 3369 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions et activités sociales - Reconnaissance des AESH - Reconnaissance des AESH
- Question écrite n° 3286 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 21/01/2025
- entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
- Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
- Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 21/01/2025
- État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
- Question écrite n° 3350 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 21/01/2025
- postes - La Poste : service public menacé dans nos campagnes - La Poste : service public menacé dans nos campagnes
- N° 802 - Proposition de loi de M. Sylvain Maillard visant à proroger l'expérimentation des clubs de jeux à Paris
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Proroger l'expérimentation des clubs de jeux à Paris)
- N° 803 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni pour le retour de la sincérité démocratique
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Pour le retour de la sincérité démocratique)
- N° 809 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à rendre les dépenses des travaux de résorption des décharges littorales exposés sur le domaine public maritime éligibles au bénéfice du dispositif du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Rendre les dépenses des travaux de résorption des décharges littorales exposés sur le domaine public maritime éligibles au bénéfice du dispositif du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée)
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