28024 résultats trouvés
- Question écrite n° 2634 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 03/12/2024
- ruralité - Critères des classification des zones France ruralités revitalisation (FRR) - Critères des classification des zones France ruralités revitalisation (FRR)
- Question écrite n° 2592 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 03/12/2024
- personnes handicapées - Accueil des jeunes en situation de handicap de plus de 16 ans en structure - Accueil des jeunes en situation de handicap de plus de 16 ans en structure
- Question écrite n° 2632 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 03/12/2024
- retraites : généralités - Trimestres de retraite supplémentaires à destination des sapeurs-pompiers - Trimestres de retraite supplémentaires à destination des sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 2641 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 03/12/2024
- santé - Nécessité d'un déploiement urgent du Plan France Ruralité dans la Nièvre - Nécessité d'un déploiement urgent du Plan France Ruralité dans la Nièvre
- Question écrite n° 2627 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 03/12/2024
- retraites : généralités - Mise en œuvre du délai de cristallisation du montant des pensions de réversion - Mise en œuvre du délai de cristallisation du montant des pensions de réversion
- Question écrite n° 2614 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 03/12/2024
- professions de santé - Autorisation d'intérim des personnels soignants en formation - Autorisation d'intérim des personnels soignants en formation
- Question écrite n° 2616 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 03/12/2024
- professions de santé - Cartographie des zones sous-dotées en chirurgiens dentistes - Cartographie des zones sous-dotées en chirurgiens dentistes
- Question écrite n° 2678 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 03/12/2024
- urbanisme - Nouvel assouplissement de l'objectif ZAN - Nouvel assouplissement de l'objectif ZAN
- Question écrite n° 2648 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 03/12/2024
- sécurité des biens et des personnes - Financement de la défense incendie - Financement de la défense incendie
- Question écrite n° 2651 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 03/12/2024
- sécurité des biens et des personnes - Situation critique du financement des services d'incendie et de secours - Situation critique du financement des services d'incendie et de secours
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