79267 résultats trouvés
- Question écrite n° 6676 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 20/05/2025
- agriculture - Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie - Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie
- Question écrite n° 6819 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 20/05/2025
- lieux de privation de liberté - Situation préoccupante des services pénitentiaires d'insertion et de probation - Situation préoccupante des services pénitentiaires d'insertion et de probation
- Question écrite n° 6811 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 20/05/2025
- justice - Conditions d'exercice des SPIP - Conditions d'exercice des SPIP
- Question écrite n° 6707 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 20/05/2025
- audiovisuel et communication - Protection des professions artistiques face à l'intelligence artificielle - Protection des professions artistiques face à l'intelligence artificielle
- Question écrite n° 6889 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 20/05/2025
- professions de santé - Réingénierie de la profession de psychomotricien - Réingénierie de la profession de psychomotricien
- Question écrite n° 6903 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 20/05/2025
- santé - Étude concernant les effets secondaires associés aux vaccins contre la covid-19 - Étude concernant les effets secondaires associés aux vaccins contre la covid-19
- Amendement n° 2701 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de Mme Leboucher, M. Clouet, M. Pilato et Mme Erodi - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2702 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2700 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de M. Ménagé - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- N° 1441 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Renforcer la sécurité des professionnels de santé)
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